DOCUMENTS ADMINISTRATIFS POUR LES ADHERENTS
Statuts de l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants Réunis
https://canal.buislesbaronnies.fr/data/uploads/admin-ar/statuts.def.ar.2008..pdf
Règlement de Service
L'ASA a établi un règlement de service, afin de satisafaire au mioeux tous les utilisateurs des canaux. Il est important que chacun en prenne connaissance.
https://canal.buislesbaronnies.fr/data/uploads/reglement-de-service-2023.pdf
Fiche d'inscription et de renseignements
Vous êtes propriétaire d’une parcelle incluse dans le périmètre de constitution de l’ASA des Arrosants Réunis mais vous ne recevez pas de convocation aux Assemblées Générales ni d'appel à cotisation ?
Vous utilisez l'eau des canaux d'irrigations par l'intermédiaire d'un canal secondaire?
Dans les deux cas, nous avons besoin de renseignements vous concernant pour pouvoir mettre à jour l’état nominatif des propriétaires, pour vous convoquer aux Assemblées des Propriétaires et calculer votre redevance annuelle participant à l’exploitation des canaux.
Merci de bien vouloir renseigner ce document et de le renvoyer accompagné des pièces justificatives comme indiqué dans le document.
Contacts Responsables Canaux
https://canal.buislesbaronnies.fr/data/uploads/admin-ar/contacts.ar.20.07.24.pdf